Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD DUMAS
/
RECOMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECOMAT
BERNARD DUMAS S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99810287
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque RECOMAT

Déposée le 30 août 1999 par la Société Anonyme (SA) BERNARD DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD DUMAS domicilié(e) 24100 CREYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 022 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque RECOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOMAT est expirée depuis le 30 août 2009.

BERNARD DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : DYNAGLASS , PLASTYL , CREYSOID , STANDOID


BERNARD DUMAS S.A. (Société Anonyme) - 24100 CREYSSE - France - SIREN 622022077


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Feuille de séparateur de batterie obtenue par voie papetière en bobine ou en format Feuille absorbante non tissée de séparateur de batterie à base de fibres minérales ou organiques, y compris des feuilles à base de microfibres de verre et fibres synthétiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).